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Compte rendu du 16 novembre 2018

Compte rendu du 16 novembre 2018

par Mairie de Sainte Marie au Bosc | 19 Déc 2018 | Compte rendu du conseils municipales

Le seize Novembre deux mil dix-huit à dix-neuf quinze, le Conseil Municipal légalement convoqué le 09 novembre 2018.

Compte rendu du 30 mars 2018

Compte rendu du 30 mars 2018

par Mairie de Sainte Marie au Bosc | 1 Avr 2018 | Compte rendu du conseils municipales

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2018
Le trente mars deux mil dix-huit à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gustave MASSON, Maire.

Compte rendu du 16 février 2018

Compte rendu du 16 février 2018

par Mairie de Sainte Marie au Bosc | 17 Fév 2018 | Compte rendu du conseils municipales

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2018
Le seize février deux mil dix-huit à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gustave MASSON, Maire.

Compte rendu du 15 septembre 2017

Compte rendu du 15 septembre 2017

par Mairie de Sainte Marie au Bosc | 17 Sep 2017 | Compte rendu du conseils municipales

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2017
Le quinze septembre deux mil dix-sept à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gustave MASSON, Maire.

Compte rendu du 02 juin 2017

Compte rendu du 02 juin 2017

par Mairie de Sainte Marie au Bosc | 6 Juil 2017 | Actualités, Compte rendu du conseils municipales

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2017
Le deux juin deux mil dix-sept à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gustave MASSON, Maire.

Compte rendu du 02 septembre 2016

Compte rendu du 02 septembre 2016

par Mairie de Sainte Marie au Bosc | 12 Sep 2016 | Compte rendu du conseils municipales

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2016
Le deux septembre deux mil seize à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gustave MASSON, Maire.

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