Télécharger (clic droit enregistrer sous)

Le dix sept décembre deux mil dix à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gustave MASSON, Maire.

Etaient présents : MM. POULAIN et CANU, Mme GERDELAT, Mme SAUNIER, Mme ONO-DIT-BIOT, M. PLANCHON et Mme FINN. Absents : M. BERTIN, M. GRANCHER (pouvoir à M. MASSON) et M. LECANU. Le Procès Verbal de la séance précédente a été lu et adopté. M. CANU a été élu secrétaire de séance.  

A l’ordre du jour :

  Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

  – D’adhérer au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Seine Maritime.

  – D’autoriser le Maire à signer la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Seine Maritime.

 
 Décisions modificatives :

Dans le cadre de l’ajustement des sorties d’actif sur le TERRAIN1 (terrain communal), le conseil municipal accepte la décision modificative n°5 nécessaire aux écritures d’ordre budgétaire. Il accepte également la décision modificative n°6 nécessaire au constat de la créance du SIVOS.  
 

Régime indemnitaire :

Le Conseil Municipal décide d’instituer l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires de 3ème catégorie (I.F.T.S.) en faveur de l’agent classé dans le grade de rédacteur territorial. La présente délibération annule les délibérations précédentes relatives au régime indemnitaire du personnel rédacteur territorial.  
 

Nouvelle attribution du lot 3 – LOTISSEMENT LE CANADA :

Suite à un désistement, le lot 3 est nouvellement attribué.   
 

Questions et informations diverses :

o 7 promesses de vente sur 8 ont été signées les 8 et 9 décembre 2010.

o Les devis pour le futur réaménagement de la zone 30 sont à demander.

o L’indemnité de Mme Catel, receveur municipal, s’élève à 280.18€ pour 2010. Elle sera versée en décembre 2010.

o Le contrat pour la ligne de trésorerie a été signé ce jeudi 16 décembre 2010.

o La demande de certificat d’urbanisme rue de la Diligence a finalement été acceptée.

o Les élections cantonales auront lieu les 20 et 27 mars 2011.

o Une clé de portillon de la salle sera remise à la responsable pour faciliter l’accès à la salle polyvalente lors de l’activité gym du jeudi soir.

o Des entreprises spécialisées en stores et rideaux vont être contactées très prochainement pour remplacer les rideaux de la classe mitoyenne de la Mairie.

o Un compte rendu de la dernière réunion du syndicat d’adduction d’eau et assainissement est donné. L’attention est attirée sur la mise aux normes des assainissements non collectifs. Les propriétaires d’installations individuelles défaillantes peuvent se rapprocher de la Mairie pour obtenir des renseignements sur les aides financières accordées à ce sujet. o Les colis des anciens sont commandés. Ils seront remis ce mardi 21 décembre 2010.

o Les vœux du Maire auront lieu le dimanche 30 janvier 2011 à 11h à la salle polyvalente.

o La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le vendredi 4 février 2011 à 19h30.  

La séance est levée à 20h40.

Partagez !

Merci de bien vouloir partager cette information avec tous ceux qui pourraient être intéressés.