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Conseil Municipal du 28 novembre 2008 :

A l’ordre du jour :

Le budget communal est modifié comme suit :

  • chap. 020 : 350€
  • chap. 024 : 350€

 

Le matériel informatique de l’école va être renouvelé. Le devis et le contrat de maintenance (incluant tous les ordinateurs présents dans les locaux) de CHDI comprenant l’achat de 3 ordinateurs de bureau assemblés, 3 écrans plats et 3 imprimantes est accepté. Ces dépenses seront inscrites au budget primitif 2009 de la commune, section d’investissement. La participation du Département de Seine-Maritime va être demandée pour cette opération.

 

Le Conseil Municipal décide de financer le projet de classe découverte à hauteur de 300€ De même, la participation du Département de Seine-Maritime va être demandée pour ce projet.

 

M. le Maire rappelle que la commune doit organiser le recensement de la population qui se déroulera du 15 janvier au 14 février 2009. A ce titre, un coordonnateur de l’enquête de recensement et un agent recenseur sont nommés. De même, les taux de vacation retenus pour la rémunération de l’agent recenseur sont fixés.

 

L’agent en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) donne satisfaction dans son travail. Son contrat se termine le 17 décembre 2008 et ce type de contrat ne peut plus être renouvelé. Toutefois, le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de prévoir, en complément du personnel présent, un poste d’agent polyvalent pour l’entretien et travaux divers indispensables à la bonne tenue de la commune et que ces fonctions relèvent du grade d’adjoint technique territorial de deuxième classe. Afin de pourvoir aux besoins du service public, le Maire propose donc au Conseil Municipal de créer un poste permanent d’adjoint technique territorial de deuxième classe à raison d’une durée hebdomadaire de travail égale à 17.5/35ème à compter du 18 décembre 2008, et il propose au Conseil Municipal de contractualiser le poste jusqu’au 31 juillet 2009, la rémunération étant fixée par rapport à l’indice brut 281.

 

Par délibération du 30 juin 2008, le conseil syndical du SIER, estimant qu’il est plus équitable et logique de respecter la parité entre les deux cantons composant le syndicat primaire, a décidé, en vertu de l’article L.5210 du Code Général des Collectivités Territoriales que le nombre des vice-présidents sera fixé librement lors de chaque renouvellement de l’organe délibérant, sans excéder 30% de l’effectif total des délégués. Le Conseil Municipal approuve cette décision.

 

Après consultation, le cabinet géomètre LECHENE et Associés de BOLBEC est retenu pour assurer la mission foncière et de maîtrise d’œuvre. Pour conserver la référence au lieudit « Le Canada », le lotissement est baptisé : « Le Canada » et la rue qui le traversera sera dénommée : rue du Canada. Par ailleurs, le Conseil Municipal décide de différer les travaux suivants : candélabres, plantations, revêtement définitif et engazonnement. Toutes ces informations vont être transmises au cabinet LECHENE qui pourra donc déposer le permis d’aménager au plus tôt.

 

Questions et informations diverses :

  • Par souci d’économie, la solution de chauffage de la salle polyvalente va être revue.
  • La porte de la salle a été dégradée lors d’une récente location. L’entreprise SALMON Serrurerie va intervenir prochainement pour la remettre en état.
  • Le logement communal sera remis en location au 1er mars 2009.
  • Un arrêté municipal va être pris en concertation avec les communes de la communauté de communes afin de restreindre l’accès aux véhicules motorisés sur les chemins répertoriés dans la commune.
  • Une subvention de 1 220€ a été versée par le Département pour le fonctionnement de la classe maternelle.
  • Il est donné lecture des remerciements adressés par les associations qui ont perçu une subvention communale.
  • A chaque forte pluie, des problèmes de boues sont à noter sur la RD 32.
  • La mare Tina est à nouveau pleine de limon. Elle a été curée il y a à peine 2 ans. La communauté de communes va contacter le propriétaire.
  • Les acquisitions foncières sur la RD 32 sont quasiment terminées. Il reste une bande de terrain à acheter à l’entrée de la commune. Les propriétaires vont être contactés.
  • Les conseillers chargés de la dotation du défibrillateur vont étudier le futur emplacement de l’appareil pour en faire la demande motivée au Département.
  • Le goûter et la remise du colis des anciens auront lieu le 16 décembre 2008.
  • La cérémonie des vœux du Maire se déroulera le 25 janvier 2009 à 11h.

 

La séance est levée à 22h30.

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