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Conseil Municipal du 20 juin 2008 :

Après avoir délibéré :

  • – La société SEEN est chargée de l’étude de perméabilité, hydraulique et du dossier loi sur l’eau dans le cadre du projet de lotissement pour un montant de 6 200€ HT.
  • – Les arbres du cimetière seront abattus par l’entreprise FREBOURG. Le montant des travaux s’élève à 3 820€ HT.
  • – L’extension des compétences dotant le Service Public d’Assainissement Non Collectif du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et Assainissement d’une mission de travaux est acceptée.
  • – Le Conseil Municipal dresse la liste de présentation de la Commission Communale des Impôts Directs qui sera soumise au Directeur des Services Fiscaux.

 

  • Questions et informations diverses :
    • M. BERTIN Jean-François est désigné pour siéger à la commission de sécurité d’arrondissement.
    • Disposer d’un véhicule devient indispensable. Le Département en subventionne l’achat à hauteur de 40%. Des recherches vont donc être entreprises pour acquérir un utilitaire.
    • Le bail du logement communal est renouvelé dans les mêmes conditions qu’initialement.
    • Le Conseil Municipal est informé du départ de l’Abbé Duménil dans la paroisse. Il sera remplacé par l’Abbé Durand. La remise des clés des églises de la paroisse aura lieu le dimanche 7 septembre 2008.
    • Le Département a accordé une subvention de 4 390€ pour la création du bloc sanitaire de l’école.
    • La commune d’Heuqueville ouvre un Centre de Loisirs Sans Hébergement pour les enfants de 6 à 12 ans, les mercredis et petites vacances à compter du 10 septembre 2008. Les enfants des communes extérieures sont les bienvenus.
    • Le devis de la société Equasud concernant le remplacement et la pose d’un panneau d’entrée d’agglomération est accepté. Un panneau sur le même modèle que les panneaux de rue, mentionnant les horaires d’ouverture de la Mairie ainsi qu’un panneau invitant les fumeurs à jeter leurs mégots dans les bacs appropriés seront commandés en même temps.
    • Les acquisitions foncières route de Gonneville pour un aménagement de sécurité sont en bonne voie.
    • 243 enfants seront scolarisés à la prochaine rentrée.
    • A partir de septembre 2008, les récréations auront lieu sur le parking de la salle polyvalente pour éviter le bruit permanent devant les classes. Le chemin entre le préfabriqué de Grande Section jusqu’au parking de la salle sera aménagé avec du caillou.
    • Il est demandé l’achat d’une machine à laver le sol pour la salle. Des devis seront demandés.

 

 

La séance est levée à 21h.

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