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Le douze décembre deux mil quatorze à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gustave MASSON, Maire.

 

A la demande de M. le Maire, une minute de silence a été observé  pour rendre hommage à M. Albert François Maire Honoraire décédé, a été respecté par l’ensemble des  membres du Conseil Municipal.

 

A l’ordre du jour :

 

  • Régime indemnitaire I.A.T. & IFTS pour les agents titulaires et stagiaires :

 

Monsieur le Maire présente les régimes indemnitaires I A T & IFTS des agents titulaires et stagiaires de notre commune.

 

-Le Membre du Conseil Municipal, après en avoir délibérer,

 Décident d’accepter ces Régimes indemnitaires I A T & IFTS

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  • Assurance du Personnel :

 

Le Maire  expose aux Membres du Conseil Municipal que Le Centre de Gestion propose à la collectivité adhérente de bénéficier un Régime  du Contrat d’assurance pour le personnel affilié à la CNRACL. Cela consiste   que nos agents aient une couverture des indemnités journalières jusqu’à la retraite et le remboursement des frais médicaux.

 

– Les Membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

  Décident d’accepter ce contrat  et autorise M. le Maire pour signer cette convention.

 

  • CIMETIERE :

 

Monsieur Le Maire expose aux Membres du Conseil Municipal que le Columbarium devenait exigüe, qu’il nous restait qu’un emplacement. Monsieur le Maire demande à M CLAEREBOUT de prendre la parole pour nous donner les réponses des devis qu’il a reçu des Entreprises SAILLY  de St Romain de Colbosc, Pompe Funèbre Général de Fécamp, Ets CREVEL de Montivilliers

 

            Devis  Ets SAILLY   

             Devis PF Général      

             Devis CREVEL   

    

Après discussion, Mrs PLANCHON et POULAIN demande s’il y a possibilité de les uniformisés (cacher la partie ciment)

 

Pour les Cave urnes : il a été demandé également un devis auprès des trois prestataires.

 

Le Conseil Municipal demande à M. CLAREBOUT de revoir les devis  en y mentionnant l’habillage de l’ancien columbarium.

 

Pour les tombes en fin de concession, M CLAEREBOUT  a montré plusieurs modèles d’informations destinés aux familles.

 

  • EXTENSION DU LOTISSEMENT « CANADA 2 » :

Monsieur le Maire donne les dernières informations sur l’avancement du dossier de dossier du lotissement.

Il y aura 3 parcelles. Le dossier d’aménagement a été déposé auprès  de la DDTM. Une réponse sera donnée vers le mois de Juin 2015.

 

L’eau, l’électricité, France-Télécom seront amenés près des terrains.

 

Monsieur le Maire expose que Monsieur LEGRAVEREND Luc souhaite  faire don à la Commune pour 1 € symbolique, d’environ 240m² ce qui permet d’arasé le talus

 

Monsieur le Maire annonce que la ligne de trésorerie sera revue en Janvier 2015.

  • -Receveur Principal

Monsieur le Maire expose que notre Commune a procédé au virement  à Mrs Les Receveurs Principaux JACQUET Hervé et FREMONT Reynald  une indemnité de Budget et indemnité de conseil.

-Le Membre du Conseil Municipal, après en avoir délibérer

Décident d’accepter les indemnités pour les Receveurs Principaux.

 

  • TARIF SALLE DES FETES

 

M. le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de relever le tarif de la Salle des Fêtes  à compter des nouveaux contrats de locations à partir de Janvier 2015 voici le nouveaux tarif :

 

Extérieur: Week end   550 €                        Commune:       Week end  360€

                                1 Journée            450  €                                                1 Journée  270€

                                 ½ Journée    200 €                                                        ½ Journée 150€

 

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de majorer les tarifs de location à compter du 1 janvier 2015.

  • CONVENTION NEIGE :

Monsieur Le Maire propose  que la Commune prenne une délibération  qui l’autorise à signer les conventions avec différents agriculteurs ou autres personnes habilités pour d’éventuels travaux de déneigements saison hivernale 2014/2015

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cette convention

  • Questions et informations et remerciements diverses :

 

  1. CARSAT, nous informe que Mme HOSTIOU Hélène assistante sociale intervient sur le Canton de Criquetot –L’Esneval depuis le 13 Octobre 2014. Ces permanences ont lieu le 1er et 3ème mardi matin de chaque mois au Centre médico-social.
  2. Route Départementale 32 : Monsieur Le Maire et le Conseil Municipal s’étonne que des travaux ne soit pas effectué surla route RD32 (direction La Poterie –Le Tilleul) avant le stop de la 940, afin d’éviter aux usagés le désagrément de passé dans une masse d’eau. Monsieur Le Maire explique que les travaux ne concernent pas la Commune mais LE département. Plusieurs R.D.V. sur place ont eu lieu mais la mare d’eau est toujours présente lors de forte pluie. De nouveau, il reprendra contact la Direction des routes.
  3. La Communauté de Commune de Criquetot L’Esneval a voté un taux unique de 15% avec prestations supplémentaire de 2% pour les déchets verts et 1% pour les grandes tournées supplémentaires à partir du 1 Janvier 2015. Pour les restaurants et gros producteurs une redevance spéciale sera appliquée.
  4. Monsieur le Maire propose le repas des Anciens  le Samedi 21 Mars 2015 (midi), voir pour  reculer l’âge (65 ans) pour les anciens.
  5. Monsieur le Maire propose le repas de la Commune, celui-ci aura lieu le samedi 3 Octobre 2015.

 

  1. DIEGO remercie le Maire ainsi que les Membres du Conseil Municipal pour la tablette qui lui a été offerte.
  2. Le Comité de Jumelage du Canton de Criquetot- L’Esneval nous remercie l’aide financière que nous leurs avons attribuée.
  3. C.I.F. Haute Normandie  remercie Monsieur le Maire et le Conseil Municipal  de leur avoir attribué une subvention.
  4. Vie et Espoir  de Haute Normandie  remercie le Maire et les Membres du Conseil Municipal  de leur avoir attribué une subvention
  5. AFMTELETHON  remercie le Maire et les Membres du Conseil Municipal de leur avoir attribué une subvention.

 

Séance levée à 21h45.

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